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MessageSujet: Copyright   Sam 20 Mai - 13:39

A l'intention de tous: L'intégralité des oeuvres photographiques ici représentées sont l'exclusive propriété de leurs auteurs. Toute transformation, reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que cela soit, sans l'accord de l'auteur est assimilé à une contrefaçon et est donc illicite (art.L122.4 du code de la propriété intellectuelle), une contrefaçon punie par deux ans d'emprisonnement et 150.000€ d'amende (art.L335 du même code) qu'il s'agisse d'une mise à disposition du public à titre onéreuse ou gratuite.
A l'intention des posteurs: Déposer de son plein gré et en sa qualité d'auteur des clichés sur le présent forum vaut pour accord à une mise à disposition publique des clichés concernés dans le seul et unique cadre de ce forum.


Conseils pour faire valoir ses droits en cas de litiges (clichés utilisés par d'éventuels pirates à d'autres fin que ce forum): Etre capable de justifier de sa qualité d'auteur en possédant les fichiers natifs de chaque cliché posté. Le détourage/recadrage peut représenter une alternative de par le fait que le cliché complet représente un original.


Le monde de l'image est régi par des règles strictes que malheureusement trop de gens ignorent ou ne respectent pas. Ce petit rappel des lois en vigueur vise à mettre en garde les éventuels fraudeurs quant aux risques encourus si les clichés ici postés (vos clichés!) étaient utilisés sans l'accord de leur auteur (vous...).

N'hésitez pas à me faire connaître les éventuels abus auxquels vous seriez soumis et je vous mettrais en relation avec les services compétent. De la même façon je reste disponible pour toute question relative aux droits d'usage des photographies.
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