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 Animaux concernés par le CDC

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MessageSujet: Animaux concernés par le CDC   Mar 27 Juin - 13:27

Bonjour à tous,
Quelqu'un aurait-t-il une liste (pas necessairement complète) sur les animaux qui necessite le CDC pour en "posséder"? Ou une règle généraliste (par exemple, tous serpents de plus de 4mètres adulte) ?
merci d'avance Very Happy
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Mar 27 Juin - 13:40

Steph prépare ça depuis un moment... ça arrive incessament sous peu
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nat
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MessageSujet: re   Mar 27 Juin - 15:04

tient t'es pas à la peche david!!
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Mar 27 Juin - 15:16

Pas encore... Trois jours loin de tout en vacances, ça passe d'abbord par trois jours de boulot à double dose... je pars en fin de journée
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Mar 27 Juin - 16:35

David a écrit:
Steph prépare ça depuis un moment... ça arrive incessament sous peu
Ok, merci Very Happy
Bonne pêche Wink
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nat
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MessageSujet: re   Mar 27 Juin - 16:38

heu désolé d'avoir pourrit ton post mais comme il devait être partit 3 jours j'ai été surpris de le voir repondre, mais ça petite femme elle reste et va surement repondre bientôt!!
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Mar 27 Juin - 17:54

nat a écrit:
heu désolé d'avoir pourrit ton post mais comme il devait être partit 3 jours j'ai été surpris de le voir repondre, mais ça petite femme elle reste et va surement repondre bientôt!!
non t'inquiète! Du moment que j'obtient une réponse ya pas de problèmes Laughing Wink
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Mar 27 Juin - 20:24

Alors comme David et Nat l'on dit c'est en cours de préparation, comme j'ai pas encore bien l'habitude avec les noms latin et que l'arrêté en question a un système d'annexe à la c*.. ce sera près d'ici la fin de la semaine ou au pire début de semaine prochaine.
Je vais faire une liste la plus exhaustive possible, sachant que ça dépend de l'espèce, du nombre, de la taile (ahahah pas de blague), de la nature de l'établissement, voire de l'age du capitaine et autres arguments très pertinents. Si jamais j'oublie une espèce ou si vous avez une espèce précise en tête n'ésiter pas.
Merci de votre patience!!!

(PS ça y est il est parti pêcher le Monsieur.. bouh suis toute seule... Sad )
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nat
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MessageSujet: re   Mar 27 Juin - 20:52

Mais non c'est la fete !! cheers
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Mar 27 Juin - 21:24

Merci stef Very Happy
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Sam 1 Juil - 14:20

Annexe A de l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques.

En ce qui concerne les reptiles le certificat de capacité est obligatoire pour le propriétaire si ses effectifs dépassent :
- un nombre de 6 animaux pour les espèces dont la capture est interdite en application de l'article L411-1 du code de l'environnement ou inscrites à l'Annexe A du règlement communautaire,
- une nombre de 3 animaux pour les boa constrictor,
- un nombre de 25 animaux pour les espèces dont la taille adulte est inférieure ou égale à : 40cm pour les tortues, 1m pour les lézards, 1.50m pour les serpents (exemple : les élaphes entre dans cette catégorie),
- un nombre de 10 animaux pour les espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à : 40 cm pour les tortues, 1m pour les lézards, 1.50m pour les serpents.

En ce qui concerne les espèces interdites à la détention par la législation nationale ou communautaire, les règles ne s'appliquent pas aux animaux détenus avant l'entrée en vigueur des textes : 1993 pour l'arrêté français, 1997 pour le règlement communautaire.

Le propriétaire d'un établissement d'élevage d'animaux d'espèces non domestiques, de vente, de location, de transit, ainsi que les établissements destinés à la présentation du public de spécimens vivants de la faune locale ou étrangère doit être titulaire d'un certificat de capacité : article L413-2 du code de l'environnement.
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Ven 7 Juil - 1:20

je me permettrais d'ajouter que le cdc est également obligatoire pour toutes les espèces considérées comme dangereuse car soit venimeuses, soit de taille importante : serpent de plus de 3m (hors Boa constrictor sp., lézard de plus de 2m et tortues dont l'ouverture du bec dépasse ?cm
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Ven 7 Juil - 1:59

4cm il me semble...

Mais Steph prépare un petit topo là dessus de façon à ce que cela soit clair et sans équivoque
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MessageSujet: Re: Animaux concernés par le CDC   Aujourd'hui à 0:16

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