Qu'est-ce qui (spécial loi) ...

... serait idéal sur le plan de la loi pour une pratique intelligente de la terrariophilie selon vous?

je pense déjà qu'il devrais y avoir un lissage de niveau entre certains autres pays et la France afin d'éviter certaines choses illégale!

ensuite je trouve que sur certaines espèce il devrai y avoir un suivi de l'animal pour savoir chez qui il se retrouve, je vois encore beaucoup trop de personne qui me contact pour savoir des renseignement de détention d'espèce nécessitant le cdc!!! (P. molure, Anaconda, mygale etc...)

puisque nous vivons dans la communauté européenne, il serait bon d'établir une harmonisation des lois...

d'autre part, il serait bon que chaque animal soit identifié soit par ses caractéristiques propres (patern, particularité) par photo ou par puçage systématiques pour tous ceux dont la taille le permet

au risque de me faire hurler dessus, je suis un partisant d'un cdc pour tous et ce quelle que soit l'espèce. Un cdc qui se passerait obligatoirement avant l'acquisition d'une espèce ou d'un groupe d'espèce. Mais un cdc beaucoup, beaucoup, beaucoup plus simple que l'actuel. Un genre de formation au savoir minimum... (je pense qu'il devrait en être de même pour tous les animaux, chiens y compris)

assez d'accord avec toi, forcement ca regroupe en quelques points ce que je pense aussi!

CDC obligatoire +1
Un capacitaire finalisant une mini-formation reconnue et effectuée par des personnes compétentes et rémunérées par la fonction publique (comme les enseignants). Un CDC qui se généraliserait de façon adaptée à l'ensemble des gens désirant héberger un animal, ceci dans l'intérêt (pour une fois...) premier de l'animal et non pas du simple plaisir de l'homme. En gros garder le principe du CDC mais en revoir la forme et le généraliser pour les espèces domestiques en plus des espèces sauvages. Changer les éléments décisionnaires du CDC: c'est à dire donner les pouvoirs aux fonctionnaires compétents et maintenir (puisque telle est la loi) un droit de véto du préfêt. ça implique de FORMER en plus des terrariophiles LES FONCTIONNAIRES! Au prix où ils sont payés (avec nos impôts) la moindre des choses seraient qu'ils soient compétents, non? A mes yeux une preuve de compétence est la délégation à un substitut spécialisé au pire.

Une traçabilité accrue des animaux domestiques, des NACs, des espèces de terrario/aquario et de toute vente issue d'élevages bien sur agrées en tant que tels (qu'ils soient professionnels ou d'agrément). Cela concerne non seulement l'identification des animaux mais aussi l'ensemble de ses soins (on le fait bien pour certains animaux, des NAC, devant jutifier dans certains cas de leur mise à jour de vaccination) et aussi les certificats de vente et donc d'origine.

Un suivi des propriétaire d'animaux (on emm... bien les agriculteurs et leurs bêtes alors qu'ils sont quand même un minimum compétent dans leur métier, alors pourquoi pas les propriétaires particuliers?!) par des services compétents. Contrôle surprises des titulaires de CDC et de leurs structures.

Une harmonisation MONDIALE de la législation dans le domaine précis de la détention d'animaux de compagnie (au sens large, je vais pas répéter à chaque fois...) afin d'assurer un respect de base de ces animaux au travers de leur détention. Pourquoi pas une convention qui serait ratifiée et appliquée en fonction des particularités de chaque pays? Sauf erreur de ma part aucune loi n'est consacrée aux obligations du propriétaire d'un animal de compagnie (sens large, erf...) dans le domaine précis de ses compétences si ce n'est l'actuel CDC se référant uniquement aux espèces non domestiques...

Interdire le prélévement dans le milieu naturel (les technologies d'élevage n'ont plus besoin de ce genre de chose de nos jours!). La consanguinité est un faux problème n'existant que de part où bien la malveillance et l'imbécilité de certains éleveurs pro, où bien l'incompétance des amateurs. Bien mené, un élevage n'a pas à souffrir de ce risque via une bonne organisation.

Je suis d'accord avec vous. Chez nous en Suisse il ne faut une autorisation que pour les venimeux, serpents de plus de 3m. et certain lézards comme les caméléons, iguanes et Téju.
Maintenant à part suite à une dénonciation vous avez peu de chance qu'on vous dise quoi que se soit si vous n'êtes pas en règle.

Moi j'aimerai bien passé le CDC, mais il n'y a pas d'équivalent en Suisse et je ne peux l'avoir en France étant donné que je ne vis pas dans votre pays.

Une question se pose à moi à présent avec la reproduction de mes guttata. Si je veux les vendre dans les bourses suisse, au niveau de la loi hélvétique, tous le monde s'en fout. Même si j'en vend 100, je n'ai besoin d'aucune autorisation quelqu'onque. Cependant, j'aimerai bien pouvoir dans un futur exposer dans d'autres pays européen comme la France. N'ayant pas de CDC est-ce tout de même possible ?

Alors on va faire dans l'ordre...

L'harmonisation communautaire : il est vrai que ce qui serait le mieux et peut être le plus logique c'est que dans les pays de l'Union il n'y ait pas autant de dispartités mais... Le droit communautaire ne remplace pas le droit interne, il donne les grandes lignes d'une politique commune dans de nombreux domaines : commerce, environnement, agriculture... La législation interne de chaque pays reste la même, sauf si elle va à l'encontre du droit communautaire, les politiques communes ne sont que des mesures qui se rajoutent au droit interne, d'où la disparité entre les pays... Les Etats gardent certaines de leur compétences pour décider dans leur pays la façon de mettre en oeuvre la politique commune, et pour prendre des mesures dans les domaines qui ne sont pas entrés dans le champ de compétence de l'Union : c'est ce qu'on appelle le principe de subsidiarité (à remplacer dans une conversation mondaine pour avoir l'air intelligent, vous assure ça marche très bien...).
Donc pour ce qui est de l'harmonisation c'est impossible à moins que la communauté ne devienne un jour un vaste Etat... Utopia!!!

Le CDC : perso je suis assez pour le fait que chaque terrario, avant d'avoir son premier reptile, soit "contrôlé" afin de déterminer s'il est compétent pour que l'animal vive dans les meilleures conditions possibles. Idem pour l'ensemble des animaux qu'ils soient domestiques ou sauvage. En fait le CDC deviendrait une sorte de ticket d'entrée pour avoir le droit de posséder un animal. Après l'obtention du CDC, un contrôle vétérinaire tous les six mois pendant 2ans avant de pouvoir avoir de nouvelles bêtes, sorte de bon pour accord de la DDSV. Puis un contrôle par an. Ca c'est pour les "éleveur amateur" qui font uniquement de la maintenance, repro s'ils veulent mais aucune vente.
Pour les "éleveurs-vendeurs" un CDC de niveau2, un dossier beaucoup plus complet que pour le premier (pourquoi pas une sorte de contrôle des connaissances), des contrôles véto plus réguliers (genre tous les trois mois pendant deux ans puis tous les six mois après), obligation de délivrance d'un certificat de vente pour toutes les bêtes avec un certificat véto de "bon état" général de l'animal.
Ouais je sais je suis extrémiste et ça va sans doute pas plaire à tout le monde mais j'éstime que vue les abus qu'il y a en ce moment, les bêtes relachées par exemple parce qu'on arrive plus les gérer, il faut prendre des mesures radicales. On pleure sur un python euthanasié mais au lieu de pleurer on devrait peut être se poser la question de pourquoi on est dans l'obligation d'euthanasier des animaux...
En ce qui concerne le fait que le CDC doit être délivré par une personne compétente : pour moi ça passe par une formation complète de tous les services véto en France, et donc une délivrance du certificat par les services véto et plus par le préfet.

La traçabilité : alala le thème à la mode, on trace tout et n'importe quoi aujourd'hui. Normalement le puçage est déjà obligatoire aujourd'hui pour les aniamux nécessitant le CDC (annexe A règlement communautaire) mais qui le fait? Et après on s'étonne de pas retrouver le proprio du boa machin ou du python truc qu'on retrouve en liberté dans le parc d'à côté... je suis assez pour le tracé de tous les animaux, comme les animaux domestiques. Comme le dit David dans le monde agricole il faut un tracé de tous les animaux, perso je vois pas bien la différence entre un éleveur de vache qui a l'obligation de boucler et de posséder un monceaux de documents (si manque quelque chose il est en infraction et on lui supprime toutes les primes qui entre paranthèse le font vivre...) et l'éleveur de reptile qui lui aussi vend ses animaux... Et qu'on ne me réponde pas "les vaches ça ne mange pas les serpents" parce que là on va rire...

Prélèvement en milieu naturel : interdiction totale!!!

Une convention internationale : eurf c'est une bonne idée sur le papier mais quand on connaitr le système on reste songeur... Le droit international n'a aucune effectivité donc est-ce que ça vaut vraiment la peine de faire une jolie convention qui sera signée et ratifiée parce que ça fait bien mais jamais appliquée... je doute je doute...

Pour Fanny : alors j'ai pas encore la réponse à ta question faut que je me renseigne. Normalement une vente sur le territoire français entre un vendeur étranger et un achateur français est soumise à la loi du vendeur me semble-t-il, donc tu pourrais normalement vendre en France même sans posséder de CDC. Mais je vais quand même refaire une recherche pour être sure, suis pas spécialiste en droit commercial...

Bon alors c'est vraiment très long donc bonne chance à ceux qui liront tout!!!!

Citation :

Pour Fanny : alors j'ai pas encore la réponse à ta question faut que je me renseigne. Normalement une vente sur le territoire français entre un vendeur étranger et un achateur français est soumise à la loi du vendeur me semble-t-il, donc tu pourrais normalement vendre en France même sans posséder de CDC. Mais je vais quand même refaire une recherche pour être sure, suis pas spécialiste en droit commercial

Je te remercie pour ta réponse stef
J'espère que c'est le cas car sinon ce sera un sacré baton dans mes roues, sachant qu'il est impossible de passer un CDC si on n'est pas résident français.
Il y a tellement d'abération parfois que cela ne m'étonnerait pas. Quand on sait qu'un CITES Suisse n'est pas valable en France et vice et versa :roll: Je sais bien que la Suisse ne fait pas partie de la constituation Européenne, mais faut quand même "pas pousser mémé dans les ortilles". :roll:

A rajouter dans ma liste:

Mieux encadrer le principe de ventes d'animaux, notamment afin de limiter les abus consistant à acheter des lots pour revendre plus cher à l'unité (souvent ce sont les jeunes amateurs sui se font avoir tant au niveau de l'achat que de la revente...).

Une précision sur la traçabilité: Certificat de vente mais aussi certificat d'origine (élevage) equivalent au principe du n° CITES pour certaines espèces de façon à garantir le non prélevement dans le milieu naturel mais aussi la phase éventuelle de l'animal vendu... Histoire que l'éleveur arnaqueur qui essaie de refourguer une amela en faisant croire que c'est de l'utramel se retrouve dans le caca un peu plus souvent s'il se fait controler...

Un mot sur le prélèvement dans le milieu naturel:
C'est parfois suite à des abus issus de ce genre d'action qu'une espèce se retrouve classée "en danger" et donc interdite à la vente. Si les élevages sont mieux encadrés, plus sérieux, fiables, il n'est pas exclu que certains animaux classés "en danger" se retrouvent finalement non seulement autorisés à la vente mais en plus "sauvés" de l'extinction, à l'image du boa hogg island... C'est une histoire de principe et de crédibilité du monde (entre autre) de la terrario selon moi...

Citation :

Une précision sur la traçabilité: Certificat de vente mais aussi certificat d'origine (élevage) equivalent au principe du n° CITES pour certaines espèces de façon à garantir le non prélevement dans le milieu naturel mais aussi la phase éventuelle de l'animal vendu... Histoire que l'éleveur arnaqueur qui essaie de refourguer une amela en faisant croire que c'est de l'utramel se retrouve dans le caca un peu plus souvent s'il se fait controler...

je ne vois pas comment il serait possible d'avoir une traçabilité pour une guttata. Personnellement, je fais toujours un certificat de cession lorsque je vend ma reproduction. La phase de l'animal vendue est écrite dessus, mais ce plaindre vers qui si il y a erreur. A part aller passer une branlée au vendeur, je ne vois pas qu'est-ce qu'on peu faire de plus. Impossible d'éviter les risques d'anarques. Car même si il y a un certificat de cession,, il n'y a pas de puce avec un n°. Donc impossible de prouver qu'elle est l'animal de la dit facture. Puis mettre une puce a une gutt est impossible. Donc le certificat de cession c'est très bien mais n'empêchera jamais les frauduleux.

Tu sais, rien ne ressemble plus à une vache qu'une autre vache... Et pourtant le législateur a su trouver le moyen de faire en sorte qu'on puisse donner un nom à un steack haché et qu'on puisse au besoin définir son arbre généalogique... Même si la gutt, ou voyons à l'extrème, un tout petit anolis, est plus dur à tracé, je suis certain qu'il existe des possibilités technologiques...

Sans parler du fait que physiquement chaque animal est unique tant dans ses couleurs que ses motifs. Du coup le principe de "carte d'identité" ne me parait pas si abhérant que cela...

A qui se plaindre? A la justice dès lors que l'éleveur a redigé un certificat de vente précisant et la phase et les parents de l'animal! (D'où son intéret!) Ou bien tu es face à un vice caché (bébé consanguin pas viable) ou bien face à un dol (bébé pas démarré ou en ce qui nous concerne vente d'un bébé pour la phase qu'il n'est pas). La loi défend dans ce cas le consommateur floué... A LA CONDITION QU'UN DOCUMENT DE TRACABILITE SOIT ETABLI EN BON ET DU FORME.

Il est certes utopique d'empêcher les fraudes mais je pense que c'est légitime qu'un minimum de règles permettent de les limiter, tant dans l'intérêt du consommateur que dans celui des animaux. Quant à identifier l'objet d'une vente par rapport à sa facture, c'est pareil pour tout! Il n'empêche que tu peux toujours aller en justice, cette facture aussi complête que possible ne pouvant que jouer en ta faveur... C'est vrai que pour une gutt ça peut paraître excessif, mais je me mets à la place d'une personne achetant par exemple un boa ou d'un python regius femelle soit disant het une phase hyper rare et chère... Le document de traçabilité est un gage de qualité et permet de défendre aussi bien l'acheteur que le vendeur qui pourrait être victime d'une magouille d'un acheteur peu scrupuleux...

Je suis d'accord sur le fait que n'importe quel certificat ou n'importe quelle loi ne peut empêcher les fraudes. Ce n'est pas parce qu'il y a des limitations de vitesse qu'il n'y a pas des gens qui ne les respectent pas...
La traçabilité est un gage de qualité tant pour le vendeur que pour l'acheteur. Pour le vendeur c'est un gage de son sérieux, de la qualité de son travail et donc de ses animaux. Pour l'acheteur c'est un gage que l'animal qu'il achète est bien celui qu'il désire, qu'il est en bonne santé et qu'il ne sera donc pas floué sur "la marchandise". Bien évidemment il peut toujours y avoir des problèmes qu'ils soient ou non du fait volontaire du vendeur, et l'acheteur peut toujours essayer de jouer au c**.
Il n'existe pas de recette miracle contre la fraude, le commerce illégal, le marché parallèle, mais on peut toujours essayer de les réduire au maximum tant dans l'intérêt des animaux que des terrario.

Admettons...

Je vais demain dans une bourse et j'achète un Pantherophis guttatus, on va dire une snow green. Lors de l'achat de ce juvénile, le green n'est pas apparant vu qu'il intervient vers 2-3 ans. J'achète donc mon serpent avec certificat de cession.

Au bout de 3 ans, mon serpent ressemble toujours à une snow banale et je me rend compte de la supercherie.

Quel tribunal prendra ma plainte en compte ? Qu'est-ce qui prouve que c'est pas moi qui essaie d'escroquer et que c'est bien une snow green que j'ai et que je présente comme pièce à charge une autre snow du même âge.

Quel juge sera capable de différencier des phases si la plupart des terrario ont déjà du mal ?

C'est impossible de prouver quoi que se soit avec des papiers. Même les pedigree canin sont traffiqué... Mis à part la puce électronique aucun papier ni document fait et signé par de simple gens pourrai avoir un poids devant les tribunaux. Il leur faudrai combien de temps pour faire une instruction ? Les tribunaux sont saturé et les gendarmes n'arrivent même pas à faire exécuter les décision de justice pour des histoires de pensions alimentaire. Alors les histoires de petits trafficant de phases chez les reptiles...

stef a écrit:

Je suis d'accord sur le fait que n'importe quel certificat ou n'importe quelle loi ne peut empêcher les fraudes. Ce n'est pas parce qu'il y a des limitations de vitesse qu'il n'y a pas des gens qui ne les respectent pas...
La traçabilité est un gage de qualité tant pour le vendeur que pour l'acheteur. Pour le vendeur c'est un gage de son sérieux, de la qualité de son travail et donc de ses animaux. Pour l'acheteur c'est un gage que l'animal qu'il achète est bien celui qu'il désire, qu'il est en bonne santé et qu'il ne sera donc pas floué sur "la marchandise". Bien évidemment il peut toujours y avoir des problèmes qu'ils soient ou non du fait volontaire du vendeur, et l'acheteur peut toujours essayer de jouer au c**.
Il n'existe pas de recette miracle contre la fraude, le commerce illégal, le marché parallèle, mais on peut toujours essayer de les réduire au maximum tant dans l'intérêt des animaux que des terrario.

D'accord avec toi. Un passionné fera son maximum pour vendre des animaux sains et avec une bonne traçabilité. Il en va de l'avenir de l'éleveur. Car les listes noire deviennent à présent très facile à découvrir avec les forums. On pose des questions et on se renseigne sur les éleveurs auprès d'autres personnes afin d'avoir un gage de confiance. Bien sûre, lors de grandes bourses, certains éleveurs sont moins connu et bien on achète en prenant la part de risque avec. C'est le jeux ma chère Lucette

C'est sur que si on raisonne comme ça on ne va pas avancer des masses. On a jamais dit que c'était réalisable dans l'état actuel des chose. De plus il est évident que tu peux toujours te faire avoir et qu'il sera difficile de le prouver. Dans le même temps si déjà tu as un papier, avec les coordonnées du vendeur, le nom de l'espèce de l'animal, son âge, sa phase, ses parents, la date de naissance, du premier repas, de l'achat... tu as quand même plus de chance qu'on te rende "justice" que si tu n'as rien du tout.
Après pour ce qui est de la saturation des tribunaux, c'est vrai ils sont débordés et les décisions prises ne sont pas toujours respectées, mais aucun système n'est parfait. Et ce n'est pas une raison valable pour ne pas essayer : 100% des gagnants ont tenté leur chance!!!
J'avais pas vu que tu répondais à mon post alors c'est une réponse à ton premier post : je suis claire ou pas....

pourquoi ne pas imposer le puçage dès que la taille de l'animal le permet... avec interdiction de vente auparavant...
sinon il est vrai que le dessin de chaque animal est unique donc une "carte d'identité" serait valable et, si je ne me trompe pas, c'est déjà un système utilisé dans certains états européens...
je ne crois pas que la garantie de telle ou telle phase soit valable mais plutôt qu'une tracabilité des parents jusqu'au juvénile permette de parier sur l'avenir... je m'explique : lorsque vous achetez un chiot de race inscrit au LOF, issu de parents champion et que ce chien, une fois adulte, de part les aléas de la génétique, ne gagne aucun concours, il vous est impossible de vous tourner vers les tribunaux pour attaquer l'éleveur ! par contre en ayant acheté CE chiot, vous aviez le maximum de chance pour qu'il devienne un champion par rapport à un chiot issu de parents quelconques mais de la même race.

Fanny a écrit:

C'est impossible de prouver quoi que se soit avec des papiers.

Et pourtant notre société est régie uniquement par le papier et des suites de chiffres. Carte d'identité, permis de conduire, passeport, n° de dossier d'instruction, n° de CDC, etc, etc... Ces documents (trafficables, imparfaits) font quoi qu'il arrive foi notamment en cas de litiges. C'est à la fois triste et heureux de devoir se plier à de telles "règles". Mais plutôt que d'aller contre le système je pense qu'il vaut mieux le mettre à profit pour le "détourner" et ainsi lentement avancer vers un idéal. Un idéal qui quoi qu'inaccessible ne doit pas pour cette seule raison empêcher de tenter d'y accéder.

Comme il a été dit dans un autre topic: "C'est David contre Goliath..."
Ce a quoi j'ai répondu que c'était malgré tout David qui avait gagné... Comme quoi...

le gecko a écrit:

lorsque vous achetez un chiot de race inscrit au LOF, issu de parents champion et que ce chien, une fois adulte, de part les aléas de la génétique, ne gagne aucun concours, il vous est impossible de vous tourner vers les tribunaux pour attaquer l'éleveur ! par contre en ayant acheté CE chiot, vous aviez le maximum de chance pour qu'il devienne un champion par rapport à un chiot issu de parents quelconques mais de la même race.

Tout à fait d'accord!!! Dans ce cas la désignation (écrite contractuellement) LOF est une garantie de sécurité pour l'éleveur ayant vendu ce chiot face à l'acheteur.

Imaginons maintenant Que ce même chiot, avec ses mêmes papiers, donne naissance à des bébés épagneuls (ben quoi? :) )... Là le certificat LOF vient défendre l'acheteur...

Sans ce document, dans le premier cas l'éleveur peut potentiellement se retrouver dans la m... en justice (Pensez aux procès pour tout et rien aux USA... Des procès gagné par ceux qui ne le meriteraient pas nécessairement!). Dans le deuxième cas l'acheteur n'aurait plus que ses yeux pour pleurer en se souvenant de la somme dépensée pour un animal ne justifiant absolument pas un tel prix... Sans doc = arnaque quasi "légalisée"...


Je viens de le retrouver... : J'adore ce truc!!! (Merki Eric D. !)

(avec le code pour ceux qui le veulent: https://2img.net/r/ihimizer/img352/7975/slogan0ed1mb3.jpg

Je ne dis pas qu'il ne faut pas faire de traçabilité ni certificat de cession vu que j'en fais moi-même pour mon propre élevage. Après, il faut avoir un minimum de bon sens quand on fait un achat. C'est quoi l'avenir, passer notre temps dans des tribunaux ou pas oser faire quoi que ce soit du à la peur d'un procès ?

Si une personne est assez bête pour acheter un serpent sans même vérifier les sources et bien tant pis pour lui. Il y a assez d'éleveurs de qualités reconnu pour pouvoir se satisfaire. En tant qu'adulte responsable, il faut déjà commencer dans le bon ordre. Vouloir impliquer l'Etat ou la justice et bien commencez par tous faire des achats sérieux faites-le dans les meilleures conditions avec des certificats de cession. Les bon éleveur le font déjà tous

Citation :

pourquoi ne pas imposer le puçage dès que la taille de l'animal le permet... avec interdiction de vente auparavant...

A mon avis impossible pour les petits colubridés. Cela voudrait dire que l'on ne pourrait plus acheter de gutt juvéniles ? Je crois que l'on ne pourrait pas appeler ça du progrès.

Fanny a écrit:

Si une personne est assez bête pour acheter un serpent sans même vérifier les sources et bien tant pis pour lui.

Je suis assez d'accord: la loi et les recours ne sont pas là pour excuser la bétise de beaucoup... Mais je mettrai quand même un bémol en pensant aux novices qui ne "soupçonnent pas les aléas et les travers de la terrario", le potentiel de magouilles que l'expérience seule apprend à discerner. Mon bémol sera d'autant plus fort que quand bien même un débutant se ferait niquer, il sera juste quitte pour une somme perdue, sa bête, elle, peut y perdre bien plus (on sort du débat de la phase, là...). Là ça me gène déjà plus...